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Contenant le(s) mot(s)-clef(s) ""travaux"", vous pourrez trouver :

66 question(s)/réponse(s) , dont :
	Vérifier une assurance décennale et ce qu'elle couvre	15/11/2017
	Décision de ne pas constituer un fonds de travaux	24/10/2017
	Remplacement des troènes plantés par le promoteur par des grillages	9/10/2017
	Recours à un architecte pour des travaux et honoraires du syndic	9/8/2017
	Le conseil syndical de ma copropriété décide et fait réaliser des travaux sans passer par l'assemblée générale	28/7/2017
	L'assemblée générale peut-elle décider de ne pas constituer un fonds de travaux ?	21/7/2017
	Travaux : ventilation des sommes dues par chaque copropriétaire	14/10/2015
	Est-il possible d'établir un bail (location meublée) avec une durée inférieure à 9 mois ?	18/5/2015
	Facturation des frais directement aux occupants pris en défaut	7/2/2014
	Répartition aux tantièmes généraux des compteurs individuels	7/2/2014
	Dommages liés à des travaux dans d'autres parties privatives	20/1/2014
	Travaux sur parties communes sans autorisation	19/11/2013
	Droit du locataire concernant les embellissements intérieurs	18/3/2013
	Découverte d'humidité dans le placard de l'entrée...	15/3/2013
	Mon entrepreneur a fait des dégâts sur le mur de mon voisin	12/10/2012
	Le bailleur peut-il déduire fiscalement le coût de son propre travail ?	24/9/2012
	Travaux à la charge du bailleur...	14/11/2011
	Prescription des charges de copropriété lors d'une vente	14/11/2011
	Existe-t-il un barème concernant les dégradations locatives ?	10/2/2011
	Certificat d'économie d'énergie (CEE) - Comment calculer le temps de retour sur investissement des travaux d’économie d’énergie ?	21/1/2011

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